Le plan comptable SYSCOHADA révisé, compte par compte
La structure des neuf classes, la façon de lire un numéro, et une fiche détaillée pour chacun des comptes sur lesquels une écriture se joue vraiment.
Les neuf classes
| Classe | Intitulé | Ce qu'elle contient |
|---|---|---|
| 1 | Ressources durables | Capital, réserves, résultat, emprunts et dettes financières à plus d'un an. |
| 2 | Actif immobilisé | Immobilisations incorporelles, corporelles et financières. Le matériel informatique est en 2442. |
| 3 | Stocks | Marchandises, matières premières, en-cours, produits finis. |
| 4 | Tiers | Fournisseurs (401), clients (411), personnel, État et TVA (443, 444, 445), associés. |
| 5 | Trésorerie | Banques, chèques postaux et monnaie électronique, caisse, valeurs à encaisser. |
| 6 | Charges des activités ordinaires | Achats, transports, services extérieurs, charges de personnel, impôts et taxes. |
| 7 | Produits des activités ordinaires | Ventes, services vendus, produits accessoires, subventions, produits financiers. |
| 8 | Autres charges et autres produits | Opérations hors activités ordinaires, cessions d'immobilisations, impôt sur le résultat. |
| 9 | Engagements et comptabilité analytique | Engagements hors bilan et comptabilité de gestion, tenue en classe 9. |
Les fiches par compte
Chaque fiche donne l'intitulé exact au plan, le sens du solde, les subdivisions, les écritures type et la différence avec le compte voisin qui lui est le plus souvent substitué.
- 445État, TVA récupérableCompte de créance envers l'État. Solde normalement débiteur.
- 4454TVA récupérable sur services extérieurs et autres chargesSubdivision du 445. Créance envers l'État, solde débiteur.
- 4452TVA récupérable sur achatsSubdivision du 445. Créance envers l'État, solde débiteur.
- 4451TVA récupérable sur immobilisationsSubdivision du 445. Créance envers l'État, solde débiteur.
- 443État, TVA facturéeCompte de dette envers l'État. Solde normalement créditeur.
- 4432TVA facturée sur prestations de servicesSubdivision du 443. Dette envers l’État, solde créditeur.
- 444État, TVA due ou crédit de TVACompte de liquidation. Solde créditeur (4441) ou débiteur (4449).
- 401Fournisseurs, dettes en compteCompte de dette d'exploitation. Solde normalement créditeur.
- 411ClientsCompte de créance d'exploitation. Solde normalement débiteur.
Comment lire un numéro de compte
La numérotation est décimale et hiérarchique : chaque chiffre ajouté précise le précédent. Le compte 4454 se lit ainsi de gauche à droite : classe 4 (tiers), compte principal 44 (État et collectivités publiques), compte divisionnaire 445 (TVA récupérable), sous-compte 4454 (sur services extérieurs et autres charges).
Cette structure a une conséquence pratique : les écritures se passent toujours au niveau le plus fin ouvert dans le plan, jamais au niveau du regroupement. Imputer directement au 445 plutôt qu'à l'une de ses subdivisions produit une comptabilité qui totalise juste mais qui ne se justifie pas.
Ce que le plan ne dit pas
Le plan de comptes est commun à l'espace OHADA, mais il ne règle que la structure. Le taux de TVA, les échéances déclaratives, les régimes d'imposition, les conditions de remboursement d'un crédit de TVA et les obligations de facturation relèvent du code général des impôts de chaque État membre.
Autrement dit, deux entreprises, l'une à Abidjan et l'autre à Douala, passent la même écriture sur les mêmes numéros de compte, avec des taux et des calendriers différents. Pour le cadre ivoirien, voir la TVA en Côte d'Ivoire, taux et déclarations. Pour ce que la norme exige d'un logiciel, voir ce que le SYSCOHADA révisé exige d'un ERP.